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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Française des Stations Vertes de Vacances et des Villages de Neige
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Station Verte
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Station Verte
Fédération Française des Stations Vertes de Vacances et des Villages de Neige, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3502525
Date de dépôt :
25/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2027
Station Verte de Fédération Française des Stations Vertes de Vacances et des Villages de Neige

Présentation de la marque Station Verte

Déposée le 25 mai 2007 par l'association loi 1901 Fédération Française des Stations Vertes de Vacances et des Villages de Neige auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Station Verte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-26 du 29 juin 2007.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française des Stations Vertes de Vacances et des Villages de Neige domicilié(e) 6 rue Ranfer de Bretenières - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES, Mme PUSEL Marie domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque Station Verte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3502525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Station Verte arrivera à expiration en date du 25 mai 2027.

Fédération Française des Stations Vertes de Vacances et des Villages de Neige a également déposé les autres marques suivantes : VILLAGE DE NEIGE , STATION PECHE , Station Verte La Nature, énergie Vitale , VILLAGE DE NEIGE , STATION VERTE DE VACANCES


Fédération Française des Stations Vertes de Vacances et des Villages de Neige, Association régie par la loi de 1901 - 6 rue Ranfer de Bretenières - 21000 - DIJON - France


CASALONGA & ASSOCIES, Mme PUSEL Marie - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2017 n°2644695 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-28

Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, albums, livres, manuels, prospectus, brochures et catalogues ; calendriers ; cartes ; affiches ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; instruments d'écriture ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Education, formation, divertissement ; informations concernant l'éducation, la formation, le divertissement, les loisirs et les sports, en particulier informations relatives à la qualité des prestations d'accueil, de loisirs et d'équipements touristiques, sportifs, culturels et de loisirs offertes par les collectivités ; organisation et conduite de colloques, de conférences ou de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours et de prix, en particulier destinés à favoriser le développement du tourisme dans les collectivités et à le récompenser (éducation ou divertissement) ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Informations relatives à la qualité des prestations d'accueil et d'hébergement temporaires offertes par les collectivités.